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Saviez-vous que ...?!
tous les professionnels de la construction disposent généralement d’une assurance… tous sauf le maître d’ouvrage ?
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Saviez-vous que ...?!
en cas de sinistre, le maître d’ouvrage doit souvent se défendre seul contre un tas d’experts mandatés par les différentes compagnies d’assurance ?
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Saviez-vous que ...?!
le règlement d’un sinistre prend souvent plus de 10 ans et que pendant tout ce temps, le chantier peut rester à l’arrêt ?
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Saviez-vous que ...?!
la majorité des particuliers souscrivent une assurance omnium lors de l’achat d’une nouvelle voiture qui leur coûte généralement plus de 1.250 EUR par an ?
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Saviez-vous que ...?!
une bonne assurance TRC pour un projet de construction standard de 200.000 EUR coûte à peine 550 EUR?
Que couvre une assurance TRC?
L’assurance “Tous Risques Chantier” couvre les dégâts occasionnés aux ouvrages pendant la construction. Elle couvre également les dommages causés aux tiers lors des travaux.
Cette police comporte 2 volets:
Le premier volet
Le premier volet couvre tout dommage soudain et imprévisible aux biens assurés (le bâtiment) qui survient sur le chantier pendant la période de construction.
Sont visés les dommages causés par:
- un incendie ou une explosion,
- un cas de force majeure (tempête, grêle, foudre, pluie, ouragan),
- un vol sur le chantier (procès-verbal de police requis)
- tout accident susceptible de se produire pendant la construction.
Les extensions faulty part et bien existant sont incluses d’office dans notre police standard.
Pour les dommages qui relèvent du premier volet de la police, la compagnie ne cherchera en principe pas à établir les responsabilités. Il s’ensuit que le sinistre sera généralement indemnisé rapidement et que les travaux pourront reprendre au plus vite.
Le deuxième volet
Le deuxième volet couvre la responsabilité à l’égard des tiers à la suite de l’exécution des travaux couverts par l’assurance TRC, sur base des articles 1382-1386 du Code civil.
La police standard inclut également la garantie “troubles de voisinage” à l’égard des dommages résultant de l’article 544 du Code civil.
Sont habituellement aussi couverts par notre police standard:
- les dommages causés par des vibrations, par un abaissement du niveau phréatique, par l’absence, le retrait ou l’affaissement d’étais
- les dommages aux câbles et conduites, ainsi que leurs conséquences
La responsabilité croisée est elle aussi généralement assurée par notre police standard.
Contrairement aux dommages couverts par le premier volet, il est d’abord fait appel à l’assurance “Responsabilité Civile” de l’entrepreneur ou de l'architecte. Si l’intervention de cette assurance est insuffisante, la police TRC peut intervenir.
La police TRC est du type “tous risques”, ce qui signifie que tous les dommages sont en principe couverts, à l’exception des exclusions et/ou limitations de couverture spécifiquement prévues par la compagnie d’assurance et incluses dans le contrat.
Comme pour toute police d’assurance, nous vous conseillons vivement de lire attentivement ces exclusions et limitations de couverture, qui peuvent varier d’une police à l’autre.
Demandez-nous une offre sans engagement. Les garanties et exclusions y sont clairement définies.