« Je possède une société de secrétariat à distance »
« Après 12 ans, en tant que DRH, je viens de me mettre à mon compte en tant que coach pour cadres d’entreprises »
« Je viens de créer un centre d’appel avec 6 opérateurs »
Activités concernées par l’offre RC Prestataires de services" :
Le contrat Responsabilité Civile des prestataires de services vous concerne si vous êtes une entreprise fournissant des prestations de services, ou exercez en profession libérale, en indépendant ou en tant qu’auto-entrepreneur dans le secteur tertiaire (services aux entreprises et aux particulières) :
• Conseil en communication et publicité
• Conseil, études, formations aux entreprises
• Agent immobilier
• Diagnostiqueur immobilier
• Éducation et formation
• Agence d’emploi (Intérim).
• Centre de formation professionnelle - Etablissement d’enseignement
• Gestionnaire de biens immobiliers
• Ingénierie industrielle
• Numérique (SSII, numérique, web, informatique)
• Portage salariale
• Professions du chiffre et du droit...
• Service aux entreprises et aux particuliers
• Service de nettoyage.
• Ventes volontaires aux enchères publiques
• Syndic de copropriété
Si vous avez une société de Conseil en communication et publicité, de Nettoyage, de Services informatique ou SSII, de Conseil en entreprise, une agence d’Emploi (Intérim), ou de diagnostics immobilier reportez-vous à nos offres "Privilège" en cliquant sur le lien de l’activité précitée qui vous concerne.
Vous pouvez également souscrire une RC Professionnelle si vous exercez votre activité de prestations de services en tant que free-lance, auto-entrepreneur ou indépendant.
L’offre AXA dédiée aux prestataires de services vous garantit contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile vous incombant en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers pour l’ensemble des risques inhérents à votre activité professionnelle.
Documentation à votre disposition :
1) Plaquette commerciale Responsabilité Civile
2) Demande de devis RC Entreprises prestataires de services
3) Demande de devis RC Agents immobiliers
3) Demande de devis RC centre de formation professionnelle - Etablissement d’enseignement
4) DIPA (Document d’information sur le produit d’assurance) du contrat RC Prestataires de services.
5) Conditions Générales (CG) Responsabilité Civile prestataires de services
Demande de devis :
Pour recevoir un devis d’assurance Responsabilité Civile pour votre entreprise, il vous suffit de nous adresser par mail agence.nezeys@axa.fr :
– Votre plaquette commerciale
– Les coordonnées de votre site internet
– Un extrait de K-bis
Exemples de risques couverts par l’assurance AXA RC Pro des Prestataires de Services :
Une couverture complète et des garanties essentielles pour le maintien de l’activité des prestataires de services.
| Garantie | Illustration pratique |
|---|---|
| RC exploitation | Le salarié d’un prestataire de services fait tomber le PC portable du client en rendez-vous dans ses locaux. Celui-ci réclame le remboursement de la réparation. |
| RC professionnelle (RC pendant ou après achèvement de la prestation) | Une société d’édition ne relève pas une erreur dans le bon à tirer d’un livre. Le retard dans l’approvisionnement des librairies suscite le mécontentement de l’auteur qui réclame une indemnité pour le gain manqué. |
| Dommages subis par les préposés | L’entreprise emploie parfois des stagiaires. Tous ne bénéficient pas d’une indemnisation par la sécurité sociale en cas d’accident professionnel. L’assurance responsabilité civile peut – sous certaines conditions – indemniser tout ou partie de ce préjudice. |
| Dommages de pollution : • Atteinte accidentelle à l’environnement (1) • Responsabilité environnementale (2) |
Lors d’intervention sur le site d’un client, le prestataire renverse un produit toxique utilisé dans le cadre de son activité et pollue l’eau d’un réservoir. (1) Le sol de l’entreprise doit être décapé, le réservoir vidé et nettoyé. Le client réclame le coût du nettoyage. (2) Des résidus s’infiltrent dans les terres et détruisent la faune et la flore d’un ruisseau voisin. Le Département exige la dépollution du cours d’eau. |
| Dommages subis par les médias confiés | Un prestataire de services en informatique endommage le logiciel de comptabilité qui lui a été confié par son client. Celui-ci doit le reconstituer rapidement pour permettre le paiement des factures et des salaires. |
Les + de la RC Pro d’AXA (3) :
Un seul contrat pour protéger votre entreprise.
– Garanties sur mesure au regard des spécificités de votre activité professionnelle.
– Préjudice causé à l’intérieur de vos locaux ou lors d’une intervention extérieure.
– Dommages matériels, corporels et immatériels causés à toute personne.
– Prise en charge des frais de défense, en cas de mise en cause de la responsabilité de l’entreprise.
